Déposée le 14 mars 1995 par TRUFFIER-BLANC Gérald et PICOT François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Les déposants sont TRUFFIER-BLANC Gérald domicilié(e) 380 Chemin des Ecoutoux - 38330 - SAINT NAZAIRE LES EYMES - France et PICOT François domicilié(e) Route du Vernay - 74920 - COMBLOUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque MOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOBILIS arrivera à expiration en date du 14 mars 2025.
TRUFFIER-BLANC Gérald a également déposé les autres marques suivantes : CAREBOOK
TRUFFIER-BLANC Gérald - 380 Chemin des Ecoutoux - 38330 - SAINT NAZAIRE LES EYMES - France
PICOT François - Route du Vernay - 74920 - COMBLOUX - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 11 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202174 - Publication au BOPI 1996-06-11
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2005 n°2279023 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577799 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02
Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734678 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28
Cuir et imitations du cuir.Sacs, malettes, cartables et housses pour micro-ordinateurs portables et pour matériel électronique portable.Tissus à usage textile
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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